En direct de MELRAND

Réunion du vendredi 18 avril 2008

 

 

SUBVENTIONS 2008 =   11 479.61 €  (voir détails des attributions dans la note spécifique, ci-dessous)

 

Ces subventions seront versées en juin 2008, sous réserve que les associations concernées aient adressé leur bilan 2007 et leur budget prévisionnel 2008 en mairie.

 RESEAU COMMUNALE D’EAU POTABLE  : MESURES D'ECONOMIES D'EAU"

Le Conseil Général avec le soutien du Syndicat Départemental de l’Eau a lancé un appel à projet sur les « économies d’eau » dans les communes de moins de 10 000 habitants. Le dépôt des dossiers doit se faire pour 25 avril 2008. Le conseil municipal donne son accord de principe, à l’unanimité pour cette démarche, mais faute de temps pour monter le dossier dans les délais, reporte sa réalisation à l’année 2009.

PRESENTATION DU PLAN D’AVANT-PROJET POUR L’ECOLE GABRIEL LOUIS GUILLOUX

Les commissions « des affaires scolaires » et « travaux » mènent une réflexion conjointe ce projet.

PHOTOCOPIEUSE ECOLE GABRIEL LOUIS GUILLOUX

Devant le coût de maintenance de la photocopieuse pour 2007: 900.25 €. Deux devis avaient été établis pour  trouver une offre de location-entretien. La société LORI (moins disante)a été retenue : Contrat de 3 ans : garantie : pièces, main d’œuvre, déplacement, toner. Loyer mensuel : 37 € HT + coût copie : 0,0070 € / copie.

SOUTIEN AUX EMPLOYES « DANDY »

Le conseil municipal se prononce pour le soutien de l’emploi sur le bassin de Pontivy dans la filière agricole et pour les salariés de chez Dandy.

NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Le renouvellement des membres de cette commission est à faire dans les deux mois qui suivent les élections municipales. Cette commission comprend six titulaires et six suppléants. Ils seront désignés par la direction générale des impôts dans la liste des 24 contribuables, proposés par le conseil municipal.

LE BLOG MUNICIPAL : http://melrandnouvelelan.blogs.letelegramme.com/ 

A l’unanimité, le conseil municipal décide de conserver ce service, qui prend le titre de blog municipal : « En direct de Melrand ». Adresse email : melrand.infos@free.fr . 

Contenus

• Les fonctions des élus.
• Les permanences du maire et des adjoints
• Les commissions municipales et extra municipales
• Les comptes-rendus des conseils municipaux
• Les horaires des services publics
• Le calendrier des fêtes

La commission « informations et communications » aura pour tâche de mettre en oeuvre un site officiel pour la commune. Le nom de domaine « Melrand.fr » étant réservé depuis 2004.

FEU D’ARTIFICE DU 13 JUILLET

Le feu d’artifice du 13 juillet  fourni par la société DOUILLET pour la somme de 3 200 € TTC sera tiré sur le terrain de foot , près de la salle de sports, compte tenu des travaux à la MAPA cette année.

CONVENTION AVEC L’ETAT - SERVICE MINIMUM ECOLES

L’Etat propose la signature d’une convention pour instaurer un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires, en cas de grève des enseignants. Le conseil municipal rejette par 15 voix contre, cette proposition.

INTERDICTION DE FUMER DANS LES COMMERCES DE PROXIMITE

Suite à la lecture du courrier de la Chambre Syndicale des Débitants de tabac du Morbihan (reçu en janvier dernier.) Le conseil municipal ré-affirme son soutien aux commerces de proximité.

CONVENTION NETTOYAGE ET DEGRAISSAGE DES RESEAUX D’EXTRACTION

Sur les deux devis reçus, le conseil municipal retient le moins disant : IROISE VENTILATION qui intervient déjà à la cantine pour les hottes et généralise son intervention sur l’ensemble des bâtiments communaux. 

 

Coût de l’intervention	IROISE VENTILATION
Nettoyage et dégraissage des réseaux d’extraction des hottes
Dépoussiérage et entretien des réseaux d’extraction VMC	2 212,60 € TTC
Durée du contrat (prix fermes 3 premières années)	1 an, renouvelable 2 fois

 

 

 

 

 

 

 

TRAVAUX SUR LIGNE ELECTRIQUES A KERVALAN

Un transformateur a été déplacé et deux poteaux sont supprimés, certains tronçons du réseau deviennent souterrains.

CHAPELLE DU GUELHOUIT

Le cabinet DE PONTHAUD, Maître d’œuvre des travaux de restauration proposait de modifier le beffroi situé à l’extérieur. Lors de la réunion de chantier du 16 avril dernier, la DRAC a annoncé qu’elle ne pouvait subventionner ces travaux, les crédits de subventions étant épuisés. Dans ces conditions, le conseil municipal ne peut donner suite à cette proposition dans l’immédiat.

AFFAIRES DIVERSES

 VENDEURS DE PIZZAS

Le conseil municipal accepte la demande de Mr BERNARD de s’installer sur la place le vendredi soir à la place du samedi matin. Marco Pizzas venant sur la place le samedi soir.

ACQUISITION D’UNE PORTION DE TERRAIN A LA METAIRIE

Les propriétaires à la Métairie souhaitent acquérir 93 m². de terrain communal jouxtant leur propriété. Le conseil donne son accord et fixe le prix de vente du m² à 4 €  (17 voix pour). La cession ne sera définitive qu’après enquête publique.

VILLAGE DE L’AN MIL - TRAVAUX BATIMENT ACCUEIL

L’ouverture principale du bâtiment d’accueil a besoin d’être remplacée. Deux devis ont été reçus :

• C.LE GLEUT pour un montant de 3 158,40 € TTC.
• REALU, pour un montant  de  3 165,81 € TTC.

L’entreprise Le Gleut sera re-contactée pour savoir si le devis doit être réactualisé, car il date d’octobre 2007.

 ALIMENTATION EDF 

Des problèmes d’alimentation électrique étant signalés à Kerivalain, les courriers des riverains seront transmis au syndicat d’électrification pour étude de leur demande.  

LA POSTE

Le responsable de la Poste confirme le maintien des 20 h d’ouverture hebdomadaire du bureau de poste de Melrand. Une demande d’installation d’un distributeur de billets à Melrand lui sera transmise prochainement.

 

Ces subventions seront versées en juin 2008, sous réserve que les associations concernées aient adressé leur bilan 2007 et leur budget prévisionnel 2008 en mairie.

SUBVENTIONS	11 479,61 €
ORGANISMES
	Montants
Comité d'organisation des courses cyclistes	763,00 €
Cyclo club Melrandais	150,00 €
Cercle Celtique de Melrand	671,00 €
Melrand sports section foot	1 507,00 €
Melrand sports section basket	760,00 €
Melrand Loisirs Culture  (pas de subvention)	Trav. d'entret.
Amicale sapeurs Pompiers	453,00 €
Allocation vétérans anciens pompiers	792,73 €
UDSP 56 - Orphelins sapeurs pompiers	150,00 €
Association Point d'Orgue	Baud Comm.
Melrand Animation	1 000,00 €
Section A.P.G. et A.T.M.	100,00 €
Section locale U.F. Anciens combattants	100,00 €
Section locale UNC - AFN	100,00 €
les fuseaux Melrandais	35,00 €
G.V.A. de BAUD	77,00 €
Association des donneurs de sang BAUD	50,00 €
Noël de l'Enfance	31,00 €
Association des Paralysés de France VANNES	31,00 €
Association de lutte contre le cancer BAUD	383,00 €
Secours catholique - Maison du Diocèse VANNES	100,00 €
Fédération des accidentés du travail	46,00 €
A.D.A.P.E.I. 56 - "Les Papillons Blancs"	31,00 €
Association des Maires	418,08 €
Téléthon - A.F.M.	305,00 €
Association A.T.E.S. PONTIVY	77,00 €
ACCES / AMISEP PONTIVY	50,00 €
Radio Bro Gwened	50,00 €
Comité Départemental du Tourisme	165,00 €
Chambre des Métiers du 56  5 élèves x 38€ / élève	190,00 €
Formation C.F.A. VANNES 3 élèves x 38 € / élè)	114,00 €
L'Art dans les chapelles	778,68 €
CONSEIL GENERAL Sport activités socio-éduc	234,00 €
Fonct. RESEAU ECOLES BIEUZY-MELRAND	381,12 €
Les Restos du Cœur - VANNES	100,00 €
La Banque Alimentaire BAUD - (0,18 € / hab.)	100,00 €
TOTAL GENERAL	10 293,61 €
DEMANDES DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
	octroyées
Comité d'organisation des courses cyclistes	500,00 €
Cercle Celtique Melrand	500,00 €
Séjour Angleterre Collège de la Clarté (12 € x 2 )	24.00 €
TOTAL	1 024,00 €
AUTRES DEMANDES
	octroyées
Canaux Bretons Voies navigables de l'Ouest	50,00 €
Vaincre la Mucoviscidose - ST JEAN BREVELAY	31,00 €
Ass des laryngectomisés et mutilés de la voix	31,00 €
"Sourire la Vie " ass pour enfants malades	50,00 €
TOTAL	162,00 €

Vous êtes sans doute surpris de ne pas trouver dans ces pages le compte-rendu du dernier conseil municipal et la composition des commissions municipales et extra-municipales : Lors de cette séance, les deux conseillers municipaux d'opposition ont émis des réserves sur la légalité de ce mode de diffusion des comptes-rendus de conseils municpaux.

Jean-Paul Pasco a demandé une recherche d'informations sur le cadre légal d'utilisation d'un blog au niveau d'une municipalité, cette question sera mise à l'ordre du jour du prochain conseil et soumise à l'aval des élus. Mais il faut attendre, ce qui diffère d'autant la communication des informations et explique que nous n'ayons pu mettre en ligne le compte-rendu du conseil municipal du 21 mars dernier, conformément à nos engagements.

Nous souhaitons continuer par l'intermédiaire d'un blog et de tous les moyens de communications modernes, à vous tenir informés de la vie municipale au jour le jour. Dès qu'elles seront mises en place, vous trouverez dans ces pages les modalités pour continuer à nous lire.

Regrettant ce contretemps, indépendant de notre volonté, nous espérons que vous resterez fidèle à ce moyen de communication.

Les élus

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 18 avril 2008 à 20h30

 

Ordre du jour

• Subventions des associations 2008
• Subventions exceptionnelles 2008
• "Economie d'eau" -  Appel à projet
• Ecole Gabriel Louis Guilloux - Avant projet de travaux
• Sollicitation aux employés de Dandy
• Désignation de la commission communale des impôts directs
• Le Blog municipal - nom et adresse
• Budget Feux d'artifice
• Service minimum des écoles - Convention avec l'état
• Interdiction de fumer dans les commerces de proximité
• Convention de nettoyage et de dégraissage des réseaux d'extraction
• Chapelle du Guelhouit - Travaux
• Travaux EDF à Kervalan
• Affaires diverses

 

 

Vendredi 21 Mars 2008 à 20h30

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour

• Indemnités des élus
• Délégués des commissions, des syndicats
• Référent grippe aviaire
• Référent défense
• Référent sécurité routière
• référents C.N.A.S (élu+agent)
• Délégation pour les emprunts
• Délégation pour les contrats et les conventions
• Affaires diverses