En direct de MELRAND

Conseil Municipal

vendredi 25 juillet

L’estimation des travaux s’élevait à 26 470,00 € HT soit 31 658,12 € TTC. L’entreprise la « moins disante » : APPIA BRETAGNE a été retenue à l’unanimité, pour un montant H.T. 22 012,50 €  soit  T.T.C 26 326,95 €.

PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Deux agents ayant réussi un examen professionnel le tableau des effectifs de la commune est modifié à compter du 1^er août 2008. Voté à l’unanimité.

Agents titulaires :

Ø      suppression du poste d’adjoint technique de 2^ème classe 28/35^ème

Ø      création du poste d’adjoint technique de 1^ère classe 28/35^ème

Ø      suppression du poste d’adjoint d’animation de 2^ème classe temps complet

Ø      création du poste d’adjoint d’animation de 1^ère classe temps complet

TRAVAUX MAPA : Avenants lot n°1 et lot n°8

Le conseil municipal demande que la « commission travaux » soit très vigilante à l’avenir dans l’étude des devis d’avant-projet afin de ne plus laisser passer des « oublis » de la part du bureau d’étude et éviter les avenants afin de respecter le budget initial.

·        Avenant n°2 lot n°1 « gros œuvre – démolition » – LE FORT : Descente EP augmentée de 423,50 € HT soit 506,51 € TTC ce qui porte le lot n°1 augmenté des avenants 1 et 2 de 127 329,15 € TTC à 131 805,73 € TTC.   (+ 4 476,58 € sur le montant initial)

·        Avenant n°1 lot n°8 « revêtements de sols » – MOISAN : Exécution d’une chape ciment en forme de pente de 5 cm sur sol sdb système douche. 240,00 € HT soit 287,04 € TTC ce qui porte le lot n°8 de 31 652,90 € TTC à 31 939,94 € TTC.

Les 2 avenants sont adoptés à la majorité moins 5 abstentions

FRANCE TELECOM : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2008

Une redevance annuelle est due par France Telecom pour ses installations (aériennes, souterraines et au sol) placées dans la commune : Total 2008 = 4 363,82 € (4 188,29 € perçus en 2007)

DEMANDE DE CESSION DE TERRAIN A LOCMARIA

Les propriétaires des parcelles ZH 106, 133,149 et 150 (parcelles étant éloignées les unes des autres) à Locmaria doivent réhabiliter leur système d’assainissement non collectif. Mais ils ne disposent pas de terrain attenant à leur maison. Ils souhaiteraient acquérir environ 100 m² du terrain communal jouxtant leur propriété pour faire leur installation.

Ø      Le conseil municipal demande à la commission d’assainissement de se rendre sur place pour étudier cette demande et dans cette attente, reporte sa décision.

REMPLACEMENT DE LA CLOCHE DE LA CHAPELLE DE ST RIVALAIN : DEMANDES DE SUBVENTION

Lors de la vérification par l’entreprise MACÉ de l’état des cloches de la commune, une cassure importante a été découverte sur celle de la chapelle de St Rivalain, elle présente également divers éléments mécaniques sont en mauvais état. Elle a été aussitôt mise hors service. Un devis a été établi pour l’ensemble des travaux.  Il s’élève à 5 115,00 € HT soit 6 117,54 € TTC.

Ø      Le conseil municipal à l’unanimité décide d’établir des demandes de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de la DRAC. Les travaux ne pourront être effectués qu’après accord de ces différents partenaires financiers.

AFFAIRES DIVERSES

La station d’épuration a été conçue pour une capacité de 900 équivalents habitants. Elle en compte actuellement environ 750. Mais le bac dégraisseur est sous-dimensionné et malgré de nombreuses interventions pour pomper les graisses et les évacuer, il ne remplit pas ses fonctions.

La mise en place d’un ouvrage adapté est estimée à 20 000 € HT par la SAUR. Ces travaux peuvent bénéficier de subventions du Conseil Général (25%) et de l’Agence de l’Eau (25%). Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité, des devis vont être demandés. Travaux prévus en 2009.

RESIDENCE DE PIREN HIR – DEVIS FRANCE TELECOM

La proposition France Telecom pour l’étude, le suivi des travaux et recette de conformité de la future résidence de Piren Hir : 996,23 € HT soit 1 191,49 € TTC est acceptée à l’unanimité.

Tout propriétaire de logements locatifs doit effectuer un diagnostic de performance énergétique de ses logements qui doit être joint au bail de location. 3 sociétés ont présenté une offre pour les 7 logements locatifs et les 20 logements de la MAPA dont la commune est propriétaire. La société Eau Dicée – PONTIVY a été retenue pour un montant TTC de 873,08 €. Accord du conseil municipal à l’unanimité.

DECISIONS MODIFICATIVES sur le Budget Primitif Principal 

·         Le BP 2008 de la commune est modifié (à la demande de la Trésorerie Générale ) pour la cession de terrains vers le lotissement de Piren Hir. Accord du conseil municipal à l’unanimité.

·         Suite à la dissolution de l’Association Foncière Rurale (AFR) avec cession des chemins et transfert de l’excédent à la commune proposée par l’AFR le 12 avril 2007 et acceptée par le conseil municipal  le 8 juin 2007, une décision modificative est prise à l’unanimité afin de la faire apparaître l’excédent de l’AFR dans les recettes de fonctionnement.

·         Suite à la modification des modalités de remboursement des intérêts d’un emprunt auprès de DEXIA, une décision modificative est prise par le conseil municipal à l’unanimité en vue des échéances qui vont se présenter fin 2008.

BRUITS DE VOISINAGE : Le conseil municipal propose que ce sujet soit intégré dans le cahier des charges des futurs lotissements.

Conseil Municipal du 25 juillet 2008

Ordre du jour

• Travaux rue du Guelhouit et rue de la poste
• Personnel : Modification du tableau des effectifs
• Travaux MAPA : Avenants sur les lots N° 1 et N° 8
• France Télécom:Redevance d’occupation du domaine publique
• Proposition de cession de terrain à Locmaria
• Remplacement de la cloche de St Rivalain:Demandes de subventions.
• Questions diverses

Conseil municipal

Compte-rendu

RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

Le règlement du restaurant scolaire a été actualisé, ses articles ont été adoptés à l’unanimité par le conseil municipal. Il entre en vigueur à compter de la rentrée 2008-09 et doit dorénavant être signé par les familles qui ont recours à ce service, pour que l'inscription des enfants soit enregistrée.

TRANSPORTS SCOLAIRES :

La commune de Melrand a la charge de coordonner le fonctionnement et les inscriptions aux transports scolaires du secteur pour les communes de Guern, Bieuzy, Le Sourn, Bubry, Inguiniel, Quistinic, pour les élèves qui se rendent à Pontivy. Une participation aux frais de mise en œuvre de ce service est demandée chaque année aux communes bénéficiant de ce transport scolaire. A compter de la rentrée 2008-2009, la participation passera de 8 € à 8,50 € par enfant pour l’année scolaire. Il en est de même dans les autres communes organisatrices. La participation réclamée aux communes extérieures est identique à celle que réclame la Communauté de Communes du Pays du Roi Morvan à Melrand pour les enfants bénéficiant de son service.

Accord du conseil municipal à l’unanimité

SUBVENTION -  Voyage scolaire en Italie

Le collège Ste Anne de GUEMENE sollicite une participation pour un de ses élèves de Melrand ayant participé à un voyage pédagogique en Italie : (coût du séjour : 350 €)

Ø      Participation de 12 € versée au collège, (comme pour les précédentes demandes).

Accord du conseil municipal à l’unanimité

CENTRE DE LOISIRS 2008

Le conseil municipal a arrêté les tarifs du centre de loisirs pour juillet 2008.

Nuit découverte au camping : (16/07/08 au 17/07/08),

o       Un supplément au prix de journée de 6,50 € pour les enfants inscrits.

o       6,50 € pour les enfants ne participant qu’à la nuitée.

o       Pas de supplément pour tous les enfants inscrits au forfait semaine.

Spectacle de magie  en commun avec la commune de Baud qui versera sa participation.

o       Prix du spectacle : 403 € si moins de 115 enfants. 3,50 € / enfant si plus de 115 enfants

Séance de contes en commun avec la commune de Baud et Bubry qui verseront leur participation.

o       Prix de la séance : 200 €

REGLEMENTATION DU CIMETIERE

Le règlement du cimetière précise que les sépultures dans les caveaux, caveautins et au columbarium sont réservées aux résidents de la commune. Le conseil municipal a révisé cet article pour permettre aux enfants des résidents d’être enterrés à Melrand. Voté à l’unanimité, moins une voix contre.

TOUR DE FRANCE DU 5 & 6 JUILLET

Dimanche 6 juillet 2008, passage du tour de France à Melrand, 2ème étape d’Auray à Saint-Brieuc. Le tour de France traversera la commune, les coureurs venant de Bubry  arriveront à Kervalan aux alentours de 14h30. (Programme estimé à plus ou moins 10 minutes suivant leur moyenne horaire). Ils traverseront le bourg en direction de Pontivy passeront à Kerivalain, la Croix-Rouge et Kergost. Ils seront précédés par la caravane publicitaire qui passera environ une heure avant eux.

Pour raisons de sécurité le stationnement et la circulation de tous les véhicules sont interdits à Melrand, sur la D 2 (axe de Bubry à Pontivy) le dimanche 6 juillet 11h45 à 15h00. Des panneaux d’informations précisant les horaires de fermetures. Une déviation sera installée dès 8h00 du matin le 6 juillet. La commune se trouvera coupée en deux. Il sera impossible de traverser la D 2 en voiture. Le seul point de passage possible sera l’intersection de la D 1-D2 au niveau de Kergost.

Des animations sont prévues sur la commune pour le passage du tour. Elles feront l’objet d’une information dès que les modalités d’organisation seront arrêtées.

QUESTIONS DIVERSES

PORTAIL STATION D’EPURATION

En décembre 2007, le portail de la station d’épuration avait été volé.

3 sociétés ont été contactées pour présenter un devis pour la fourniture et la pose d’un portail pivotant 2 vantaux Lg 4,60 m – H 1,60 m, thermolaqué vert, serrure de sûreté, verrou, arrêtoirs. La société Clôture de L’Ouest de Ploemeur étant la moins disante a été retenue pour un montant HT de 2069.76 €. Voté à l’unanimité moins une voix contre.

CHAPELLE STE PRISCE

·        L’entreprise MACÉ (titulaire du contrat d’entretien pour l’église) a présenté un devis pour le remplacement du joug de suspension de la cloche, de la bélière ainsi que du battant à la chapelle Ste Prisce : 2 605,04 € HT soit 3 115,63 € TTC. Voté à l’unanimité.

CONTROLE DES CLOCHES

·        L’entreprise a également présenté un contrat pour les contrôles sécurité de l’ensemble des chapelles de la commune : Le Guelhouit, Ste Prisce, St Rivalain, La Madeleine , St Fiacre, Locmaria : 642 € HT soit 767,83 € TTC / an – contrat de 5 ans. Voté à l’unanimité

LA SECURITE LOCALE  : Les statistiques de la gendarmerie indiquent que Melrand est une commune assez tranquille, les délits relevés sont des excès de vitesse dans le bourg quelques vols de véhicules et des dégradations.

Sécurité Routière : Le Morbihan arrive en 1^ere place du nombre d’accidents mortels ayant pour cause l’alcool au volant. Le week-end de la fête de la musique a été particulièrement meurtrier dans la région de Pontivy. Pour y palier, la sous-préfète a demandé le renforcement des contrôles routiers sur la vitesse et l’alcoolémie. Ces mesures entraînent des refus quant aux demandes de dérogations d’ouvertures tardives pour les fêtes et animations locales. Il faut s’attendre là aussi à des contrôles plus fréquents dans les fêtes sur le respect des horaires à partir desquels il n’est plus autorisé de servir des boissons alcoolisés.

Mardi 24 juin 2008 à 20h00

Ordre du jour

Règlement intérieur du restaurant scolaire

Transports scolaires

Demande de subvention : séjour pédagogique en Italie

Centre de Loisirs 2008 : Nuit découverte au camping, Spectacle de magie, Séances de contes

Règlementation du cimetière

Passage du Tour de France 2008 : Sécurité

Questions diverses

Conseil municipal

du samedi 24 mai 2008

CENTRE DE LOISIRS 2008
Le centre de loisirs 2008 fonctionnera du 7 juillet au 1er août inclus, du lundi au vendredi, l’accueil se fera à la salle des sports.

 Le conseil municipal vote une augmentation des tarifs de 2%
Enfants de Melrand 11,84 € / jour
Enfants de l’extérieur 13,57 € / jour

 Un forfait par semaine complète est proposé :
- semaines de 5 jours : 50 €
- semaine de 4 jours : 40 €

 Un supplément du prix de journée est appliqué pour :
- Mini-camp poney à Bieuzy (4 jours) : + 6,50 € / jour
- Les enfants de l’extérieur paieront : + 1,50 € / jour pour les sorties.

EMPLOIS SAISONNIERS 2008
La commune a recruté 2 saisonniers pour l’été :
1 pour l’Art dans les chapelles
1 pour le camping/plan d’eau

AVENANTS DE TRAVAUX A LA MAPA :

• LE FORT gros œuvre
Augmentation du lot = 131 299,22 € TTC (au lieu de 127 329,15 € TTC prévus initialement)
• REALU menuiseries extérieures
Augmentation du lot : 40 963,00 € TTC (au lieu de 39 671,32 € TTC prévu initialement)
• GOUEDARD menuiseries intérieures
Diminution du lot : 38 697,85 € TTC (au lieu des 52 799,14 € TTC prévus initialement)
• LE SOURN HABITAT plâtrerie cloisons isolation
Augmentation du lot : 35 476,39 € TTC (au lieu des 34 807,59 € TTC prévus initialement)

BILAN : Diminution du coût total des travaux de 8170.74 €

 SUBVENTIONS ACCORDEES
• C.F.A. Hennebont, subvention de 38 € pour l’accueil d’un apprenti Melrandais en formation.
• Collège de Languidic, subvention de 12 € pour la participation au séjour linguistique d’une élève de Melrand.
• Comité des Raids Hippiques : subvention de 150 € compte tenu de l’annulation de la course d’août 2007 à cause des intempéries.

QUESTIONS DIVERSES

L’ART DANS LES CHAPELLES
Jean-Paul Pasco (titulaire) et Jean-Marc le Saux (suppléant) sont désignés comme délégués représentants de la commune au sein de l’association « L’art dans les chapelles ».

MATERIEL INFORMATIQUE
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour l’acquisition de matériel informatique pour :
MEDIATHEQUE Total : 2 835,00 € HT soit 3 390,66 € TTC.
MAIRIE Total : 3 025,00 € HT soit 3 617,90 € TTC
Une demande de subvention sera transmise au Conseil Général.

NETTOYAGE DU BASSIN N°4 DE LA LAGUNE
Le conseil municipal donne son accord pour le nettoyage mécanique du bassin N°4 pour palier à la prolifération des lentilles à la société VALBE : 3 908,00 € HT soit 4 673,97 € TTC

BAC EQUARISSAGE
Le conseil municipal donne son accord à l’acquisition d’un bac d’équarrissage de 580 litres pour un montant de 528,00 € HT soit 631,49 € TTC fourni par Sben Espace Nature.

FEMODEC : René Le Marec est nommé responsable municipal pour le piégeage des « ragondins » et des « taupes » sur la commune.

TRAVAUX BATIMENT ACCUEIL VILLAGE DE L’AN MIL
Remplacement de l’ouverture principale du bâtiment : L’entreprise REALU étant la moins disante, elle est retenue pour 2 647 € HT.

Samedi 24 mai à 10h00

Ordre du jour

Centre de loisirs 2008

Emplois saisonniers 2008

Extention et réaménagement de l'école publique :

Contrat de maîtrise d'oeuvre

Extention et restructuration de la MAPA :

Avenants de travaux en plus et en moins.

Demandes de subventions :

Raid hippique, C.F.A Hennebont, Collège de Languidic.

Questions diverses

Les membres du conseil municipal feront ensuite une visite des différents bâtiments communaux.

Réunion du vendredi 18 avril 2008

SUBVENTIONS 2008 =   11 479.61 €  (voir détails des attributions dans la note spécifique, ci-dessous)

Ces subventions seront versées en juin 2008, sous réserve que les associations concernées aient adressé leur bilan 2007 et leur budget prévisionnel 2008 en mairie.

 RESEAU COMMUNALE D’EAU POTABLE  : MESURES D'ECONOMIES D'EAU"

Le Conseil Général avec le soutien du Syndicat Départemental de l’Eau a lancé un appel à projet sur les « économies d’eau » dans les communes de moins de 10 000 habitants. Le dépôt des dossiers doit se faire pour 25 avril 2008. Le conseil municipal donne son accord de principe, à l’unanimité pour cette démarche, mais faute de temps pour monter le dossier dans les délais, reporte sa réalisation à l’année 2009.

PRESENTATION DU PLAN D’AVANT-PROJET POUR L’ECOLE GABRIEL LOUIS GUILLOUX

Les commissions « des affaires scolaires » et « travaux » mènent une réflexion conjointe ce projet.

PHOTOCOPIEUSE ECOLE GABRIEL LOUIS GUILLOUX

Devant le coût de maintenance de la photocopieuse pour 2007: 900.25 €. Deux devis avaient été établis pour  trouver une offre de location-entretien. La société LORI (moins disante)a été retenue : Contrat de 3 ans : garantie : pièces, main d’œuvre, déplacement, toner. Loyer mensuel : 37 € HT + coût copie : 0,0070 € / copie.

SOUTIEN AUX EMPLOYES « DANDY »

Le conseil municipal se prononce pour le soutien de l’emploi sur le bassin de Pontivy dans la filière agricole et pour les salariés de chez Dandy.

NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Le renouvellement des membres de cette commission est à faire dans les deux mois qui suivent les élections municipales. Cette commission comprend six titulaires et six suppléants. Ils seront désignés par la direction générale des impôts dans la liste des 24 contribuables, proposés par le conseil municipal.

LE BLOG MUNICIPAL : http://melrandnouvelelan.blogs.letelegramme.com/ 

A l’unanimité, le conseil municipal décide de conserver ce service, qui prend le titre de blog municipal : « En direct de Melrand ». Adresse email : melrand.infos@free.fr . 

Contenus

• Les fonctions des élus.
• Les permanences du maire et des adjoints
• Les commissions municipales et extra municipales
• Les comptes-rendus des conseils municipaux
• Les horaires des services publics
• Le calendrier des fêtes

La commission « informations et communications » aura pour tâche de mettre en oeuvre un site officiel pour la commune. Le nom de domaine « Melrand.fr » étant réservé depuis 2004.

FEU D’ARTIFICE DU 13 JUILLET

Le feu d’artifice du 13 juillet  fourni par la société DOUILLET pour la somme de 3 200 € TTC sera tiré sur le terrain de foot , près de la salle de sports, compte tenu des travaux à la MAPA cette année.

CONVENTION AVEC L’ETAT - SERVICE MINIMUM ECOLES

L’Etat propose la signature d’une convention pour instaurer un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires, en cas de grève des enseignants. Le conseil municipal rejette par 15 voix contre, cette proposition.

INTERDICTION DE FUMER DANS LES COMMERCES DE PROXIMITE

Suite à la lecture du courrier de la Chambre Syndicale des Débitants de tabac du Morbihan (reçu en janvier dernier.) Le conseil municipal ré-affirme son soutien aux commerces de proximité.

CONVENTION NETTOYAGE ET DEGRAISSAGE DES RESEAUX D’EXTRACTION

Sur les deux devis reçus, le conseil municipal retient le moins disant : IROISE VENTILATION qui intervient déjà à la cantine pour les hottes et généralise son intervention sur l’ensemble des bâtiments communaux. 

TRAVAUX SUR LIGNE ELECTRIQUES A KERVALAN

Un transformateur a été déplacé et deux poteaux sont supprimés, certains tronçons du réseau deviennent souterrains.

CHAPELLE DU GUELHOUIT

Le cabinet DE PONTHAUD, Maître d’œuvre des travaux de restauration proposait de modifier le beffroi situé à l’extérieur. Lors de la réunion de chantier du 16 avril dernier, la DRAC a annoncé qu’elle ne pouvait subventionner ces travaux, les crédits de subventions étant épuisés. Dans ces conditions, le conseil municipal ne peut donner suite à cette proposition dans l’immédiat.

AFFAIRES DIVERSES

 VENDEURS DE PIZZAS

Le conseil municipal accepte la demande de Mr BERNARD de s’installer sur la place le vendredi soir à la place du samedi matin. Marco Pizzas venant sur la place le samedi soir.

ACQUISITION D’UNE PORTION DE TERRAIN A LA METAIRIE

Les propriétaires à la Métairie souhaitent acquérir 93 m². de terrain communal jouxtant leur propriété. Le conseil donne son accord et fixe le prix de vente du m² à 4 €  (17 voix pour). La cession ne sera définitive qu’après enquête publique.

VILLAGE DE L’AN MIL - TRAVAUX BATIMENT ACCUEIL

L’ouverture principale du bâtiment d’accueil a besoin d’être remplacée. Deux devis ont été reçus :

• C.LE GLEUT pour un montant de 3 158,40 € TTC.
• REALU, pour un montant  de  3 165,81 € TTC.

L’entreprise Le Gleut sera re-contactée pour savoir si le devis doit être réactualisé, car il date d’octobre 2007.

 ALIMENTATION EDF 

Des problèmes d’alimentation électrique étant signalés à Kerivalain, les courriers des riverains seront transmis au syndicat d’électrification pour étude de leur demande.  

LA POSTE

Le responsable de la Poste confirme le maintien des 20 h d’ouverture hebdomadaire du bureau de poste de Melrand. Une demande d’installation d’un distributeur de billets à Melrand lui sera transmise prochainement.

Ces subventions seront versées en juin 2008, sous réserve que les associations concernées aient adressé leur bilan 2007 et leur budget prévisionnel 2008 en mairie.

Vous êtes sans doute surpris de ne pas trouver dans ces pages le compte-rendu du dernier conseil municipal et la composition des commissions municipales et extra-municipales : Lors de cette séance, les deux conseillers municipaux d'opposition ont émis des réserves sur la légalité de ce mode de diffusion des comptes-rendus de conseils municpaux.

Jean-Paul Pasco a demandé une recherche d'informations sur le cadre légal d'utilisation d'un blog au niveau d'une municipalité, cette question sera mise à l'ordre du jour du prochain conseil et soumise à l'aval des élus. Mais il faut attendre, ce qui diffère d'autant la communication des informations et explique que nous n'ayons pu mettre en ligne le compte-rendu du conseil municipal du 21 mars dernier, conformément à nos engagements.

Nous souhaitons continuer par l'intermédiaire d'un blog et de tous les moyens de communications modernes, à vous tenir informés de la vie municipale au jour le jour. Dès qu'elles seront mises en place, vous trouverez dans ces pages les modalités pour continuer à nous lire.

Regrettant ce contretemps, indépendant de notre volonté, nous espérons que vous resterez fidèle à ce moyen de communication.

Les élus