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Compte-rendu du Conseil Municipal

2008-07-26T14:02:49+02:00

Conseil Municipal

vendredi 25 juillet

TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RUES DU GUELHOUIT et DE LA POSTE

L’estimation des travaux s’élevait à 26 470,00 € HT soit 31 658,12 € TTC. L’entreprise la « moins disante » : APPIA BRETAGNE a été retenue à l’unanimité, pour un montant H.T. 22 012,50 € soit T.T.C 26 326,95 €.

PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Deux agents ayant réussi un examen professionnel le tableau des effectifs de la commune est modifié à compter du 1^er août 2008. Voté à l’unanimité.

Agents titulaires :

Ø suppression du poste d’adjoint technique de 2^ème classe 28/35^ème

Ø création du poste d’adjoint technique de 1^ère classe 28/35^ème

Ø suppression du poste d’adjoint d’animation de 2^ème classe temps complet

Ø création du poste d’adjoint d’animation de 1^ère classe temps complet

TRAVAUX MAPA : Avenants lot n°1 et lot n°8

Le conseil municipal demande que la « commission travaux » soit très vigilante à l’avenir dans l’étude des devis d’avant-projet afin de ne plus laisser passer des « oublis » de la part du bureau d’étude et éviter les avenants afin de respecter le budget initial.

· Avenant n°2 lot n°1 « gros œuvre – démolition » – LE FORT : Descente EP augmentée de 423,50 € HT soit 506,51 € TTC ce qui porte le lot n°1 augmenté des avenants 1 et 2 de 127 329,15 € TTC à 131 805,73 € TTC. (+ 4 476,58 € sur le montant initial)

· Avenant n°1 lot n°8 « revêtements de sols » – MOISAN : Exécution d’une chape ciment en forme de pente de 5 cm sur sol sdb système douche. 240,00 € HT soit 287,04 € TTC ce qui porte le lot n°8 de 31 652,90 € TTC à 31 939,94 € TTC.

Les 2 avenants sont adoptés à la majorité moins 5 abstentions

FRANCE TELECOM : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2008

Une redevance annuelle est due par France Telecom pour ses installations (aériennes, souterraines et au sol) placées dans la commune : Total 2008 = 4 363,82 € (4 188,29 € perçus en 2007)

DEMANDE DE CESSION DE TERRAIN A LOCMARIA

Les propriétaires des parcelles ZH 106, 133,149 et 150 (parcelles étant éloignées les unes des autres) à Locmaria doivent réhabiliter leur système d’assainissement non collectif. Mais ils ne disposent pas de terrain attenant à leur maison. Ils souhaiteraient acquérir environ 100 m² du terrain communal jouxtant leur propriété pour faire leur installation.

Ø Le conseil municipal demande à la commission d’assainissement de se rendre sur place pour étudier cette demande et dans cette attente, reporte sa décision.

REMPLACEMENT DE LA CLOCHE DE LA CHAPELLE DE ST RIVALAIN : DEMANDES DE SUBVENTION

Lors de la vérification par l’entreprise MACÉ de l’état des cloches de la commune, une cassure importante a été découverte sur celle de la chapelle de St Rivalain, elle présente également divers éléments mécaniques sont en mauvais état. Elle a été aussitôt mise hors service. Un devis a été établi pour l’ensemble des travaux. Il s’élève à 5 115,00 € HT soit 6 117,54 € TTC.

Ø Le conseil municipal à l’unanimité décide d’établir des demandes de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de la DRAC. Les travaux ne pourront être effectués qu’après accord de ces différents partenaires financiers.

AFFAIRES DIVERSES

PRE-TRAITEMENT EN ENTREE DES LAGUNES : DEGRAISSEUR - DESSABLEUR

La station d’épuration a été conçue pour une capacité de 900 équivalents habitants. Elle en compte actuellement environ 750. Mais le bac dégraisseur est sous-dimensionné et malgré de nombreuses interventions pour pomper les graisses et les évacuer, il ne remplit pas ses fonctions.

La mise en place d’un ouvrage adapté est estimée à 20 000 € HT par la SAUR. Ces travaux peuvent bénéficier de subventions du Conseil Général (25%) et de l’Agence de l’Eau (25%). Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité, des devis vont être demandés. Travaux prévus en 2009.

RESIDENCE DE PIREN HIR – DEVIS FRANCE TELECOM

La proposition France Telecom pour l’étude, le suivi des travaux et recette de conformité de la future résidence de Piren Hir : 996,23 € HT soit 1 191,49 € TTC est acceptée à l’unanimité.

DIAGNOSTICS PERFORMANCE ENERGETIQUE LOGEMENTS LOCATIFS

Tout propriétaire de logements locatifs doit effectuer un diagnostic de performance énergétique de ses logements qui doit être joint au bail de location. 3 sociétés ont présenté une offre pour les 7 logements locatifs et les 20 logements de la MAPA dont la commune est propriétaire. La société Eau Dicée – PONTIVY a été retenue pour un montant TTC de 873,08 €. Accord du conseil municipal à l’unanimité.

DECISIONS MODIFICATIVES sur le Budget Primitif Principal

· Le BP 2008 de la commune est modifié (à la demande de la Trésorerie Générale ) pour la cession de terrains vers le lotissement de Piren Hir. Accord du conseil municipal à l’unanimité.

· Suite à la dissolution de l’Association Foncière Rurale (AFR) avec cession des chemins et transfert de l’excédent à la commune proposée par l’AFR le 12 avril 2007 et acceptée par le conseil municipal le 8 juin 2007, une décision modificative est prise à l’unanimité afin de la faire apparaître l’excédent de l’AFR dans les recettes de fonctionnement.

· Suite à la modification des modalités de remboursement des intérêts d’un emprunt auprès de DEXIA, une décision modificative est prise par le conseil municipal à l’unanimité en vue des échéances qui vont se présenter fin 2008.

BRUITS DE VOISINAGE : Le conseil municipal propose que ce sujet soit intégré dans le cahier des charges des futurs lotissements.

LA POSTE : Avisé par le responsable de la Poste que le bureau de Melrand serait fermé les lundis 11, 18 et 25 août prochain et que la demande d’un distributeur de billets auprès de La Poste a été rejeté. Le conseil municipal à l’unanimité prend une délibération contre ces mesures et se mobilise pour réagir rapidement. Le maire et les élus vont rencontrer le responsable, dès cette semaine.

Animations locales du week-end du 27 juillet

2008-07-22T19:06:38+02:00

Pardon de Locmaria

Dimanche 27 juillet 2008

Chapelle de Locmaria

Messe à 11 heures

suivie d'une procession et d'un feu de joie près de la fontaine

Ordre du jour du prochain conseil municipal

2008-07-22T18:49:25+02:00

Conseil Municipal du 25 juillet 2008

Ordre du jour

• Travaux rue du Guelhouit et rue de la poste
• Personnel : Modification du tableau des effectifs
• Travaux MAPA : Avenants sur les lots N° 1 et N° 8
• France Télécom:Redevance d’occupation du domaine publique
• Proposition de cession de terrain à Locmaria
• Remplacement de la cloche de St Rivalain:Demandes de subventions.
• Questions diverses

Animations locales du week-end du 20 juillet

2008-07-16T11:06:10+02:00

Dimanche 20 juillet

Village de Sainte-Price

Pardon de Sainte-Price

à 11 h Messe

à 13 h, repas "Rost er forn"

animé par des musiciens locaux et le Bagad de Vannes

Tarif du repas : 11 €.

à 15 h, Fest Dé, Danses sur parquet

à partir de 18 h, Crêpes.

à 21 h, Bal breton animé par "Nuit de Chine".

Animations locales du week-end du 14 juillet

2008-07-11T22:43:37+02:00

Dimanche 13 juillet

Pardon de Notre-Dame-du-Guelhouit

Messe à 11 h en plein air (en cas de pluie, à l'intérieur de la chapelle). Elle se poursuivra par une procession et le feu de joie.

La chapelle du Guelhouit ouvre ses portes après une période de restauration intérieure. La voûte et les tableaux représentant les miracles de St Isidore ont été restaurés.

Festivités sur le site

12 h 30, repas champêtre servi sous chapiteaux (filet mignon adulte à 11 € apéritif offert, 6 € enfant). Présence de groupes musicaux aux alentours de 14 h.

Un concours de palets débutera à 15 h. Il est doté de trophées, prix et coupes. Des jeux sont prévus en parallèle : jeux bretons (tir à la corde, etc.), jeux Toutangran (grands jeux en bois).

Tristan Le Govic, harpiste celtique se produira à 17 h.

Grillades frites et crêpes clôtureront le pardon.

21 h, place de l'église. Bal populaire avec le groupe Éclipse suivi du feu d'artifice, tiré au terrain de sports de la salle polyvalente en raison des travaux de la MAPA.

Lundi 14 juillet

11 h 30. Départ du défilé devant la mairie.

Cérémonie au monument aux morts, suivie d'un vin d'honneur servi au bar « Le Melrandais ».

Médiathèque

2008-07-11T22:19:54+02:00

Médiathèque

La médiathèque, rue de Saint-Rivalain ouvre ses portes les vendredis après-midi 11 et 18 juillet de 14 h à 17 h.

Horaires :

mercredi de 10h30 à 12h30 et de 14h à 17h

samedi de 10h30 à 12h30 et de 14h à 16h

Contact : 02 97 28 88 09,

mediatheque.melrand@wanadoo.fr

Séance du 24 juin 2008

2008-06-25T23:36:54+02:00

Conseil municipal

Compte-rendu

RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

Le règlement du restaurant scolaire a été actualisé, ses articles ont été adoptés à l’unanimité par le conseil municipal. Il entre en vigueur à compter de la rentrée 2008-09 et doit dorénavant être signé par les familles qui ont recours à ce service, pour que l'inscription des enfants soit enregistrée.

TRANSPORTS SCOLAIRES :

La commune de Melrand a la charge de coordonner le fonctionnement et les inscriptions aux transports scolaires du secteur pour les communes de Guern, Bieuzy, Le Sourn, Bubry, Inguiniel, Quistinic, pour les élèves qui se rendent à Pontivy. Une participation aux frais de mise en œuvre de ce service est demandée chaque année aux communes bénéficiant de ce transport scolaire. A compter de la rentrée 2008-2009, la participation passera de 8 € à 8,50 € par enfant pour l’année scolaire. Il en est de même dans les autres communes organisatrices. La participation réclamée aux communes extérieures est identique à celle que réclame la Communauté de Communes du Pays du Roi Morvan à Melrand pour les enfants bénéficiant de son service.

Accord du conseil municipal à l’unanimité

SUBVENTION - Voyage scolaire en Italie

Le collège Ste Anne de GUEMENE sollicite une participation pour un de ses élèves de Melrand ayant participé à un voyage pédagogique en Italie : (coût du séjour : 350 €)

Ø Participation de 12 € versée au collège, (comme pour les précédentes demandes).

Accord du conseil municipal à l’unanimité

CENTRE DE LOISIRS 2008

Le conseil municipal a arrêté les tarifs du centre de loisirs pour juillet 2008.

Nuit découverte au camping : (16/07/08 au 17/07/08),

o Un supplément au prix de journée de 6,50 € pour les enfants inscrits.

o 6,50 € pour les enfants ne participant qu’à la nuitée.

o Pas de supplément pour tous les enfants inscrits au forfait semaine.

Spectacle de magie en commun avec la commune de Baud qui versera sa participation.

o Prix du spectacle : 403 € si moins de 115 enfants. 3,50 € / enfant si plus de 115 enfants

Séance de contes en commun avec la commune de Baud et Bubry qui verseront leur participation.

o Prix de la séance : 200 €

REGLEMENTATION DU CIMETIERE

Le règlement du cimetière précise que les sépultures dans les caveaux, caveautins et au columbarium sont réservées aux résidents de la commune. Le conseil municipal a révisé cet article pour permettre aux enfants des résidents d’être enterrés à Melrand. Voté à l’unanimité, moins une voix contre.

TOUR DE FRANCE DU 5 & 6 JUILLET

Dimanche 6 juillet 2008, passage du tour de France à Melrand, 2ème étape d’Auray à Saint-Brieuc. Le tour de France traversera la commune, les coureurs venant de Bubry arriveront à Kervalan aux alentours de 14h30. (Programme estimé à plus ou moins 10 minutes suivant leur moyenne horaire). Ils traverseront le bourg en direction de Pontivy passeront à Kerivalain, la Croix-Rouge et Kergost. Ils seront précédés par la caravane publicitaire qui passera environ une heure avant eux.

Pour raisons de sécurité le stationnement et la circulation de tous les véhicules sont interdits à Melrand, sur la D 2 (axe de Bubry à Pontivy) le dimanche 6 juillet 11h45 à 15h00. Des panneaux d’informations précisant les horaires de fermetures. Une déviation sera installée dès 8h00 du matin le 6 juillet. La commune se trouvera coupée en deux. Il sera impossible de traverser la D 2 en voiture. Le seul point de passage possible sera l’intersection de la D 1-D2 au niveau de Kergost.

Des animations sont prévues sur la commune pour le passage du tour. Elles feront l’objet d’une information dès que les modalités d’organisation seront arrêtées.

QUESTIONS DIVERSES

PORTAIL STATION D’EPURATION

En décembre 2007, le portail de la station d’épuration avait été volé.

3 sociétés ont été contactées pour présenter un devis pour la fourniture et la pose d’un portail pivotant 2 vantaux Lg 4,60 m – H 1,60 m, thermolaqué vert, serrure de sûreté, verrou, arrêtoirs. La société Clôture de L’Ouest de Ploemeur étant la moins disante a été retenue pour un montant HT de 2069.76 €. Voté à l’unanimité moins une voix contre.

CHAPELLE STE PRISCE

· L’entreprise MACÉ (titulaire du contrat d’entretien pour l’église) a présenté un devis pour le remplacement du joug de suspension de la cloche, de la bélière ainsi que du battant à la chapelle Ste Prisce : 2 605,04 € HT soit 3 115,63 € TTC. Voté à l’unanimité.

CONTROLE DES CLOCHES

· L’entreprise a également présenté un contrat pour les contrôles sécurité de l’ensemble des chapelles de la commune : Le Guelhouit, Ste Prisce, St Rivalain, La Madeleine , St Fiacre, Locmaria : 642 € HT soit 767,83 € TTC / an – contrat de 5 ans. Voté à l’unanimité

LA SECURITE LOCALE : Les statistiques de la gendarmerie indiquent que Melrand est une commune assez tranquille, les délits relevés sont des excès de vitesse dans le bourg quelques vols de véhicules et des dégradations.

Sécurité Routière : Le Morbihan arrive en 1^ere place du nombre d’accidents mortels ayant pour cause l’alcool au volant. Le week-end de la fête de la musique a été particulièrement meurtrier dans la région de Pontivy. Pour y palier, la sous-préfète a demandé le renforcement des contrôles routiers sur la vitesse et l’alcoolémie. Ces mesures entraînent des refus quant aux demandes de dérogations d’ouvertures tardives pour les fêtes et animations locales. Il faut s’attendre là aussi à des contrôles plus fréquents dans les fêtes sur le respect des horaires à partir desquels il n’est plus autorisé de servir des boissons alcoolisés.

Conseil Municipal

2008-06-20T17:23:29+02:00

Mardi 24 juin 2008 à 20h00

Ordre du jour

Règlement intérieur du restaurant scolaire

Transports scolaires

Demande de subvention : séjour pédagogique en Italie

Centre de Loisirs 2008 : Nuit découverte au camping, Spectacle de magie, Séances de contes

Règlementation du cimetière

Passage du Tour de France 2008 : Sécurité

Questions diverses

Venez participer à la

2008-06-20T09:23:40+02:00

Fête de la Musique à Melrand

Vendredi 20 juin à 20h

La fête de la musique se déroulera Vendredi 20 juin, 20 h, Place du Marché avec la participation d'associations melrandaises : les Bugale Melrand et Melrand animations et de différents groupes.

À cette occasion, "scène ouverte" à tous les musiciens qui souhaitent y participer. Ils sont invités à se faire connaître en mairie ou auprès de Thierry Le Poder. Contact : 06 75 14 48 35

Bientôt dans les boîtes à lettres

2008-06-19T23:27:25+02:00

Bulletin municipal

de Melrand

Juin 2008 - N°51

Le bulletin municipal N° 51 sera distribué dans les boîtes à lettres à partir de lundi 23 juin.

C’est une édition relookée, donnant une plus grande place aux infos pratiques avec plus de photos afin de dynamiser sa présentation.

L’équipe de rédaction vous en souhaite bonne lecture et espère que vous aurez autant de plaisir à le découvrir que nous avons eu à le préparer.