En direct de MELRAND

Conseil municipal d’enfants

La réunion d'installation du premier conseil municipal d'enfants de Melrand se tiendra

le mercredi 14 Octobre à 14h dans la salle du conseil municipal. Réunion publique ouverte à tous.

Ordre du jour

• Installation du Conseil Municipal d'enfants.
• Remise d’une carte d’élu à chaque conseiller.
• Recensement les idées susceptibles de faire partie d’un projet.
• Calendrier des activités du Conseil Municipal d'enfants pour le trimestre :
• Projet d’article pour le prochain bulletin municipal.
• Proposition d’une animation pour le Téléthon 2009.
• Préparation de la cérémonie du 11 novembre 2009
• Affaires diverses

Compte-rendu du

Vendredi 9 octobre 2009

ANALYSE FINANCIERE DU CABINET SCHMITT

Le cabinet SCHMITT a réalisé à la demande du conseil municipal une analyse rétrospective sur les quatre derniers exercices de 2004 à 2008. Une présentation en a été faite devant le conseil municipal. Cette étude souligne la fragilité des finances communales : Sur cette période les dépenses ont augmenté plus vite que les recettes puisant dans les capacités d’auto-financement qui se sont réduites. Actuellement, la commune dispose d’une trop faible capacité d’auto-financement. Il faut surveiller les charges générales et maintenir les charges de personnel qui ne peuvent être étendues. Le C.C.A.S a été mis en cause pour avoir cumulé entre 2005 et 2008 un sérieux déficit non compensé par des recettes. Cette situation est passée inaperçue jusqu’en 2008 car noyée dans les résultats d’une analyse globale souligne J.M Schmitt. La politique de redressement mise en œuvre début 2008 ne portera ses fruits qu’à l’horizon 2012. Une étude prospective sur la période 2010-2014 sera présentée aux élus début 2010.

ETUDE SUR LES COUTS  ET GARANTIES DES ASSURANCES DE LA COMMUNE

Une consultation a été lancée pour étudier les contrats d’assurances communaux, elle a été menée par le cabinet CESSIA. Trois lots ont été définis et des appels à candidature lancés. L’objectif de réduire les coûts tout en augmentant les garanties est atteint (pour l’année en cours une réduction de plus de 4000 € sur les primes à verser.) Le conseil municipal à l’unanimité a retenu les assurances suivantes :

1 – Assurances dommages aux biens et risques annexes, bris informatique : GROUPAMA : 4 096,30 €  Franchise 300 €

2 – Responsabilité civile et risques annexes, protection juridique GAN : responsabilité civile : 1 026 € et protection juridique : 717,40 € Sans franchise sauf franchises légales

3 – Assurance des véhicules automobiles GROUPAMA : 1 319,22 € Franchise 220 €

4 – Assurances statutaires du personnel SMACL : 3,40% agents CNRACL  Sans prise en compte des arrêts pour maladie ordinaire 1,45% agents IRCANTEC. Maladie ordinaire comprise avec franchise de 10 jours

DEMANDE DE SUBVENTION « RETOUR AMENDES DE POLICE »

Une demande annuelle sera adressée au département dans le cadre des subventions au titre de « retour des amendes de police ».

2 projets ont été préparés par la DDE :

- rue Er Fetan : pose de buses et confection d’un trottoir (côté droit en descendant vers le bourg) pour

29 885 € HT

- rue le Coq : pose de buses pour palier aux problèmes d’écoulement d’eau et de pavés résines pour ralentir les véhicules > 18 515 € HT

VOIRIE

- Rue des Genêts : 52 410 € HT. Ces travaux ne peuvent rentrer dans le programme ci-dessus mais sont prévus en 2010.

VILLAGE DE L’AN MIL - DEMANDE DE SUBVENTION - PROGRAMME 2010

Animation et expérimentation

Prospection thématique avec sondage

TRAVAUX ECOLE GABRIEL LOUIS GUILLOUX 

Le gros œuvre avance bien, la charpente doit être posée la semaine prochaine. Afin de couvrir la chaufferie qui doit être opérationnelle pour les vacances de Toussaint.

L’achèvement de la première tranche des travaux est prévu pour Mars 2010. la seconde tranche enchainera.

TARIFS CENTRE DE LOISIRS « PETITES VACANCES » voté à l’unanimité

-         ½ journée au centre : 3 €

-         sortie ½ journée : 8 €

-         journée entière avec pique-nique (village de l’an mil) : 10 €

-         repas livré par océane restauration : 2,50 € / jour

-         forfait semaine : 50 €                  

QUESTIONS DIVERSES

RENOUVELLEMENT 2010 - MNT - PREVOYANCE COLLECTIVE MAINTIEN DE SALAIRE :

La commue a signé avec la MNT en 2003 un contrat pour le maintien de salaire des agents lorsque ceux-ci sont en arrêt de travail et se trouvent à ½ traitement (arrêt supérieur à 3 mois) pour un maintien de salaire à hauteur de 95%. Le taux de cotisation était à 1,77% depuis 2005.

¼ de cette dépense est supportée par la commune et ¾ par les agents.

La MNT indique qu’à compter du 1^er janvier 2010 le taux de cotisation passera à 1,86% : ¼ commune = 0,46% ; ¾ agents = 1,40%.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR France TELECOM

France Telecom acquitte une redevance annuelle pour la présence d’équipements électroniques installés sur le territoire de la commune (4 363,82 € perçus en 2008). Total 2009 = 4 692,23 €

INDEMNITES DE CONSEILS ALLOUEES AU COMPTABLE DU TRESOR

Mr FAISNEL, comptable du trésor est chargé d’apporter ses conseils en matière budgétaire aux communes. A ce titre, il perçoit une indemnité annuelle.

Indemnité de conseils 2008 = 545,77 € Brut.                       Indemnité 2009 = 541,82 € brut.

Le conseil municipal refuse à l’unanimité l’attribution d’une indemnité de confection de budget qui s’élèverait à 45.73 € pour 2009.

CLOTURE DES BUDGETS ANNEXES PILVEN & LE PEUTREC

Les écritures ont été passées sur les budgets annexes Pilven et le Peutrec afin de rembourser les avances faites par la commune.

Il est donc possible de prendre maintenant les délibérations afin de clore ces budgets annexes :

-         clôture du budget annexe Pilven au 31/12/2009

-         clôture du budget annexe le Peutrec au 31/12/2009

-         accord de la commune qui accepte le transfert de l’actif et du passif des budgets annexes sur le budget principal : emprunts, cautions loyers, biens (immeubles et mobilier).

RECENSEMENT AGRICOLE 2010 – COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE

Un recensement agricole est prévu en 2010 (le précédent ayant eu lieu en 2000).

Le conseil municipal doit mettre en place une commission consultative communale chargée d’aider l’enquêteur du service régional de l’information statistique et économique.

Cette commission doit se composer de  :

-         3 membres de la commission agricole : Linda Le Garff, Christian Le Strat et Thierry Le Poder

-         secrétaire de mairie : Nelly Frumence

-         adjoint au maire : Charles Boulouard

-         exploitants agricoles, représentants de la profession (actifs ou retraités), représentants de la MSA à contacter.

CNIL – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTES

« En vertu de la refonte de la loi informatique et libertés d’août 2004, le conseil municipal a la possibilité de désigner un correspondant informatique et libertés : une telle initiative permettra d’abord de monter aux administrés que la collectivité s’est engagée résolument dans cette démarche citoyenne qui va dans le sens d’une meilleure protection de leurs droits. Cette désignation permettra aussi de bénéficier d’un allègement des formalités préalables les plus courantes. Le cas échéant le correspondant permet de préparer la collectivité à un éventuel contrôle de la commission pour limiter e risque des sanctions».

Josiane Laurent a été désignée à l’unanimité par le conseil municipal comme correspondante communale.

LA POSTE : Votation

163 participants

2 Oui  - 154 NON  - 7 bulletins nuls

Le conseil municipal à l’unanimité prend une motion contre la privatisation de la Poste.

Rendez-vous Citoyen : 30 octobre 2009 salle polyvalente 20h00. Le maire invite les élus à préparer dans leurs commissions respectives cette soirée d’information à la population melrandaise.

Élections du conseil municipal d’enfants : le vote a eu lieu ce jour. 6 enfants de chaque école ont été élus pour un mandat de 2 ans. L’installation du Conseil municipal d'enfants aura lieu le mercredi 14 octobre à 14 h en mairie. (Voir article du 10/10/2009)

4^ejournée de championnat D3

Dimanche 11 octobre, 15 h 30

stade Jean-André.

Melrand reçoit l'A.S Kergrist.

Délégués : Patrice Ezannic et Thierry André.

En levée de rideau, Melrand B est opposé à Saint-Barthélémy pour un beau derby.

Délégués Ronan Le Pallec, Dominique Peuron.

Résultats des Elections  

au conseil municipal d’enfants

Vendredi 9 octobre 2009

6 postes par école étaient à pourvoir.

École Notre-Dame du Guelhouit

11 candidats se présentaient

• BUCAMP Corantin CM2
• CORBEL Manon CM1
• FLEGEAU Typhaine CM1
• LE PALLEC Laurie CE2
• LE PEUTREC Aisling CM1
• LE PICAUT Goulven CM1

École Publique Gabriel-Louis Guilloux

16 candidats se présentaient

Ont été élus   

• BOISTAY Héloïse CM2
• FRANCOIS Titouan CM2
• LE GARFF Mathilde CM1
• LE GOFF Romane CM1
• LESAIGE Lisa CM1
• RAYMOND Louan CM2

organisent

La 14 ème édition de la Rando des Chapelles

à pied ou en VTT

 Dimanche 11 octobre

inscriptions dès 8 h

salle polyvalente de Melrand

Rue de St Rivalain

Rando pédestre (3 €) : 2 circuits pédestres (10 et 15 km) dans la Vallée de la Sarre, (secteur de la chapelle du Guelhouit).

Rando VTT (5 €) : 3 circuits VTT (24, 29 et 38 km) sur le territoire communal, dans les vallées de la Sarre, de l'Houé et du Blavet.

VTT et Rando pédestre

Dimanche 11 octobre 2009

Départ devant la salle polyvalente de Melrand

Après avoir travaillé au débroussaillage des circuits, c'est maintenant l'heure du balisage. Tout sera prêt pour accueillir dimanche les VVTistes et les randonneurs annoncent le Cyclo-club Melrandais et le comité du Guelhouit co-organisateurs.

au programme :

3 Circuits VTT (5 €) : 24, 29 et 38 Km. Ils présenteront moins de dénivélation et s'intègrent dans le cadre de la vallée de La Sarre.

2 Circuits pour les marcheurs (3€): 10 et 15 Km dans la partie Sud et Ouest de la campagne Melrandaise.

 Inscription dès 8h à la salle polyvalente

Elections du conseil municipal d'enfants

Vendredi 9 octobre 2009

Salle du conseil municipal

Mairie de Melrand

14^e brocante troc et puces et 7^ecollectionneur

du dimanche 8 novembre 2009 de 9 h à 18 h

salle omnisports

7 rue de St Rivalain

Entrées: 2 €,

gratuit pour les moins de 12 ans.