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25.06.2008

Séance du 24 juin 2008

Conseil municipal

Compte-rendu

RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

Le règlement du restaurant scolaire a été actualisé, ses articles ont été adoptés à l’unanimité par le conseil municipal. Il entre en vigueur à compter de la rentrée 2008-09 et doit dorénavant être signé par les familles qui ont recours à ce service, pour que l'inscription des enfants soit enregistrée.

TRANSPORTS SCOLAIRES :

La commune de Melrand a la charge de coordonner le fonctionnement et les inscriptions aux transports scolaires du secteur pour les communes de Guern, Bieuzy, Le Sourn, Bubry, Inguiniel, Quistinic, pour les élèves qui se rendent à Pontivy. Une participation aux frais de mise en œuvre de ce service est demandée chaque année aux communes bénéficiant de ce transport scolaire. A compter de la rentrée 2008-2009, la participation passera de 8 € à 8,50 € par enfant pour l’année scolaire. Il en est de même dans les autres communes organisatrices. La participation réclamée aux communes extérieures est identique à celle que réclame la Communauté de Communes du Pays du Roi Morvan à Melrand pour les enfants bénéficiant de son service.

Accord du conseil municipal à l’unanimité

SUBVENTION -  Voyage scolaire en Italie

Le collège Ste Anne de GUEMENE sollicite une participation pour un de ses élèves de Melrand ayant participé à un voyage pédagogique en Italie : (coût du séjour : 350 €)

Ø      Participation de 12 € versée au collège, (comme pour les précédentes demandes).

Accord du conseil municipal à l’unanimité

CENTRE DE LOISIRS 2008

Le conseil municipal a arrêté les tarifs du centre de loisirs pour juillet 2008.

Nuit découverte au camping : (16/07/08 au 17/07/08),

o       Un supplément au prix de journée de 6,50 € pour les enfants inscrits.

o       6,50 € pour les enfants ne participant qu’à la nuitée.

o       Pas de supplément pour tous les enfants inscrits au forfait semaine.

Spectacle de magie  en commun avec la commune de Baud qui versera sa participation.

o       Prix du spectacle : 403 € si moins de 115 enfants. 3,50 € / enfant si plus de 115 enfants

Séance de contes en commun avec la commune de Baud et Bubry qui verseront leur participation.

o       Prix de la séance : 200 €

REGLEMENTATION DU CIMETIERE

Le règlement du cimetière précise que les sépultures dans les caveaux, caveautins et au columbarium sont réservées aux résidents de la commune. Le conseil municipal a révisé cet article pour permettre aux enfants des résidents d’être enterrés à Melrand. Voté à l’unanimité, moins une voix contre.

TOUR DE FRANCE DU 5 & 6 JUILLET

Dimanche 6 juillet 2008, passage du tour de France à Melrand, 2ème étape d’Auray à Saint-Brieuc. Le tour de France traversera la commune, les coureurs venant de Bubry  arriveront à Kervalan aux alentours de 14h30. (Programme estimé à plus ou moins 10 minutes suivant leur moyenne horaire). Ils traverseront le bourg en direction de Pontivy passeront à Kerivalain, la Croix-Rouge et Kergost. Ils seront précédés par la caravane publicitaire qui passera environ une heure avant eux.

Pour raisons de sécurité le stationnement et la circulation de tous les véhicules sont interdits à Melrand, sur la D 2 (axe de Bubry à Pontivy) le dimanche 6 juillet 11h45 à 15h00. Des panneaux d’informations précisant les horaires de fermetures. Une déviation sera installée dès 8h00 du matin le 6 juillet. La commune se trouvera coupée en deux. Il sera impossible de traverser la D 2 en voiture. Le seul point de passage possible sera l’intersection de la D 1-D2 au niveau de Kergost.

Des animations sont prévues sur la commune pour le passage du tour. Elles feront l’objet d’une information dès que les modalités d’organisation seront arrêtées.

QUESTIONS DIVERSES

PORTAIL STATION D’EPURATION

En décembre 2007, le portail de la station d’épuration avait été volé.

3 sociétés ont été contactées pour présenter un devis pour la fourniture et la pose d’un portail pivotant 2 vantaux Lg 4,60 m – H 1,60 m, thermolaqué vert, serrure de sûreté, verrou, arrêtoirs. La société Clôture de L’Ouest de Ploemeur étant la moins disante a été retenue pour un montant HT de 2069.76 €. Voté à l’unanimité moins une voix contre.

CHAPELLE STE PRISCE

·        L’entreprise MACÉ (titulaire du contrat d’entretien pour l’église) a présenté un devis pour le remplacement du joug de suspension de la cloche, de la bélière ainsi que du battant à la chapelle Ste Prisce : 2 605,04 € HT soit 3 115,63 € TTC. Voté à l’unanimité.

CONTROLE DES CLOCHES

·        L’entreprise a également présenté un contrat pour les contrôles sécurité de l’ensemble des chapelles de la commune : Le Guelhouit, Ste Prisce, St Rivalain, La Madeleine , St Fiacre, Locmaria : 642 € HT soit 767,83 € TTC / an – contrat de 5 ans. Voté à l’unanimité

LA SECURITE LOCALE  : Les statistiques de la gendarmerie indiquent que Melrand est une commune assez tranquille, les délits relevés sont des excès de vitesse dans le bourg quelques vols de véhicules et des dégradations.

Sécurité Routière : Le Morbihan arrive en 1ere place du nombre d’accidents mortels ayant pour cause l’alcool au volant. Le week-end de la fête de la musique a été particulièrement meurtrier dans la région de Pontivy. Pour y palier, la sous-préfète a demandé le renforcement des contrôles routiers sur la vitesse et l’alcoolémie. Ces mesures entraînent des refus quant aux demandes de dérogations d’ouvertures tardives pour les fêtes et animations locales. Il faut s’attendre là aussi à des contrôles plus fréquents dans les fêtes sur le respect des horaires à partir desquels il n’est plus autorisé de servir des boissons alcoolisés.

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